Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ENCOM'UN
/
LA LETTRE DES TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DES TERRITOIRES
AGENCE ENCOM'UN, SARL

Numéro de dépôt :
3966186
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
LA LETTRE DES TERRITOIRES de AGENCE ENCOM\'UN

Présentation de la marque LA LETTRE DES TERRITOIRES

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ENCOM'UN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LETTRE DES TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ENCOM'UN domicilié(e) 6 BOULEVARD DE BROSSES - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE ENCOM'UN, Mme. KAREN PATOUILLET domicilié(e) 6 BOULEVARD DE BROSSES - 21000 - DIJON - France.

La marque LA LETTRE DES TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DES TERRITOIRES est expirée depuis le 5 décembre 2022.

AGENCE ENCOM'UN a également déposé les autres marques suivantes : WE LOVE DIJON , GABIN & CIE , LE STUDIO W , WE LOVE BUSINESS , MAISON LUCIE


AGENCE ENCOM'UN, SARL - 6 BOULEVARD DE BROSSES - 21000 - DIJON - France


AGENCE ENCOM'UN, Mme. KAREN PATOUILLET - 6 BOULEVARD DE BROSSES - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.